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Nouveautés facturation actes infirmiers 2021

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Surveillance et soins post-opératoires

Pour commencer, au  1er janvier 2021, deux actes de surveillances s’ajoutent à la nomenclature.

Pour cela, un 7ème article s’ajoutera dans la nomenclature au Chapitre II du Titre XVI.
Attention, ces soins s’appliqueront uniquement aux patients  en chirurgie ambulatoire ou en parcours RAAC (Réhabilitation Améliorée Après Chirurgie). Il faudra un protocole écrit soit par le chirurgien, soit par l’anesthésiste, donc une prescription hospitalière.

Surveillance post opératoire

Séance de surveillance clinique et d’accompagnement post-opératoire à domicile valorisée à hauteur de AMI 3,9

Cette surveillance fait partie de compétences des infirmiers comme les plaies. La séance comprend la vérification de la compréhension et de l’observance des consignes et des prescriptions de sortie : 

  • Suivi des paramètres de surveillance prescrits
  • Remplissage de la fiche de suivi post op ou tout autre support de collecte des infos
  • En cas d’anomalie, contact avec l’équipe médicale

A noter que 3 séances maximum peuvent être facturées, avec déplacement bien sûr. Cela concerne les patients éligibles à la chirurgie ambulatoire ou à un parcours de soins de réhabilitation amélioré (RAAC) : 

    • Période de J0 à la veille de la consultation post opératoire, maximum à J+6
    • Période de J0 à J6 max si absence de consultation  post opératoire

Séance de surveillance du cathéter péri nerveux pour analgésie postopératoire valorisée à hauteur de AMI 4,2

A ce jour cet acte n’est pas inscrit dans le décret de compétences (Code de Santé Publique). La HAS a donné son accord pour que les IDEL puissent gérer ces cathéters, sous condition que les anesthésistes ou la structure  soient joignables 24H/24. A ce propos on ne parle que de surveillance et de retrait, et non d’injection. En effet, ces produits d’anesthésie ne peuvent être manipulés que par les infirmiers anesthésistes.

  • Vérification de la compréhension des consignes
  • Evaluation de la douleur (repos et mobilisation)
  • Surveillance des effets secondaires, étanchéité du pansement et si nécessaire point de ponction)
  • Appel à l’anesthésiste ou à l’équipe médicale en cas d’anomalie
  • Retrait du KT à la date prescrite

Vous pouvez coter :

  • 1 acte de surveillance 2 fois par jour pendant 3 jours consécutifs si pas d’aidant à domicile
  • 1 acte de surveillance par jour pendant 3 jours consécutifs si présence d’un aidant à domicile

Attention : vérifiez que cet acte soit bien inscrit au CSP pour pouvoir le pratiquer (à ce jour il ne l’est toujours pas)

 

Soins "post-op"

Un acte de retrait de sonde urinaire valorisé à hauteur de AMI 2 ; Cet acte n’est pas lié aux seuls soins post-opératoires.

Un acte de changement de flacon de redon ou retrait post-opératoire de drain valorisé à hauteur de AMI 2,8 : Surveillance de drain de redon et/ou retrait post-opératoire de drain AMI 2,8 .

2 séances peuvent être facturées pour un patient à partir du retour à domicile

Règles de cumul

Notons que ces actes ne sont pas externalisés des AIS3 et des forfaits BSI et ne se cotent pas en AMX. A noter également, la surveillance post opératoire AMI 3.9 et la surveillance/retrait du KT périnerveux AMI4.2 ne sont pas cumulables entre elles.

Toutefois, ces actes sont cumulables à taux plein avec le retrait de sonde urinaire AMI2 ou de surveillance de drain de redon  AMI 2.8 et/ou retrait post-opératoire de drain à taux plein.


Exemple

  • Surveillance clinique postop + changement drain et/ou retrait : AMI 3,90 + AMI 2,80
  • Surveillance clinique postop + retrait sonde urinaire : AMI 3,90 + AMI 2,00
  • Surveillance KT périnervieux + changement drain et/ou retrait : AMI 4,20 + AMI 2,80
  • Surveillance KT périnervieux + retrait de sonde urinaire : AMI 4.20 + AMI 2,00

La séance de surveillance clinique et d’accompagnement postopératoire est associable à taux plein avec l’acte de retrait de sonde urinaire et de changement de flacon ou retrait de drain. Il en est de même pour la séance de surveillance de cathéter périnerveux qui serait associable à taux plein avec l’acte de retrait de sonde urinaire et de changement de flacon ou retrait de drain. (Selon l’Avenant 6)

  • Surv. KT périnerveux + retrait sonde urinaire + change. flacon ou ret. drain =>  AMI 4,20 + AMI 2,00 + AMI 2,00
  • Surv. clinique + retrait de sonde urinaire + change. flacon ou retrait drain => AMI 3.90 + AMI 2,00 + AMI 2,8

Tous les autres actes en dehors de cet article sont soumis aux soldes de l’Article 11B

Déploiement BSI reporté

En accord avec les mesures signées dans l’avenant 6 de la convention infirmière, il était prévu d’intégrer les patients de plus de 85 ans au 1er janvier 2021. Ainsi, Thomas Fatôme (directeur générale de l’assurance maladie) précise lors d’une visioconférence le 9-10/12/2020 :  « L’utilisation du BSI, telle qu’on l’a mesurée en 2020, n’était pas complètement en ligne avec les prévisions, les anticipations qu’on avait construites »,

Donc, au 1er janvier 2021, on reste toujours sur les patients de plus de 90 ans. Pour la suite, à suivre.

Britt

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Britt